André Chapuis

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Chapuis (André, Raymond, Antoine)
ingénieur dans un organisme certificateur ; 40 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de la solidarité, et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du travail, de la solidarité, et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023037654(source JORF)
nomination
14 Novembre 201014/11/2010
De: Chapuis (André, Régis, Marie, Albert)
Objet:
notaire associé
membre de la société André Chapuis et Jean-Léo Vignon, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vizille (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000000346133(source JORF)
cessation de fonction
07 Mai 199307/05/1993